Licence commerciale de Cherry Studio

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Cherry Studio Accord de Licence

L'utilisation ou la distribution de toute partie ou élément des Matériaux Cherry Studio implique que vous avez pris connaissance et accepté le contenu du présent Accord, qui prend effet immédiatement.

I. Définitions

1. Le présent Accord de Licence Cherry Studio (ci-après "l’Accord") désigne les termes et conditions régissant l'utilisation, la copie, la distribution et la modification des Matériaux.

2. "Nous" (ou "Notre") désigne Shanghai Qianhui Technology Co., Ltd.

3. "Vous" (ou "Votre") désigne toute personne physique ou entité légale exerçant les droits accordés par le présent Accord et/ou utilisant les Matériaux à quelque fin que ce soit et dans tout domaine d'utilisation.

4. "Tiers" désigne toute personne ou entité légale ne partageant aucun lien de contrôle avec Nous ou Vous.

5. "Cherry Studio" désigne le logiciel concerné, comprenant sans limitation [exemples : bibliothèques principales, éditeur, extensions, projets d'exemple], ainsi que le code source, la documentation, les exemples de code et tout autre élément distribué avec ce dernier. (Veuillez décrire précisément selon la composition réelle de Cherry Studio)

6. "Matériaux" désigne collectivement Cherry Studio et la documentation (et toute partie de ceux-ci), propriété exclusive de Shanghai Qianhui Technology Co., Ltd., fournis sous le présent Accord.

7. "Forme Source" désigne la forme privilégiée pour apporter des modifications, comprenant notamment le code source, les fichiers sources de documentation et les fichiers de configuration.

8. "Forme Objet" désigne toute forme résultant d'une transformation mécanique ou d'une traduction de la Forme Source, comprenant notamment le code objet compilé, la documentation générée et les formats convertis vers d'autres types de médias.

9. "Utilisation Commerciale" désigne toute fin présentant un avantage ou bénéfice commercial direct ou indirect, incluant notamment la vente, la licence, l'abonnement, la publicité, le marketing, la formation, les services de conseil, etc.

10. "Modification" désigne tout changement, adaptation, création dérivée ou développement secondaire apporté à la Forme Source des Matériaux, incluant notamment la modification du nom de l'application, du logo, du code, des fonctionnalités, de l'interface, etc.

II. Octroi de droits

1. Utilisation commerciale gratuite (Code non modifié uniquement) : Nous Vous accordons, sous réserve des termes et conditions du présent Accord, une licence non exclusive, mondiale, non cessible, exempte de redevances, pour utiliser, copier, distribuer les Matériaux non modifiés, y compris à des fins d'Utilisation Commerciale, conformément à Nos droits de propriété intellectuelle ou autres droits existants dans les Matériaux.

2. Licence commerciale (si nécessaire) : Sous réserve de remplir les conditions énoncées à l'article III "Licence Commerciale", Vous devez obtenir une licence commerciale écrite explicite de Notre part pour exercer les droits en vertu du présent Accord.

III. Licence commerciale

Vous devez Nous contacter et obtenir une licence commerciale écrite explicite avant de continuer à utiliser les Matériaux Cherry Studio dans les cas suivants :

1. Modifications et créations dérivées : Vous modifiez les Matériaux ou effectuez un développement dérivé basé sur ceux-ci (incluant notamment la modification du nom de l'application, du logo, du code, des fonctionnalités, de l'interface, etc.).

2. Services d'entreprise : Vous fournissez des services basés sur Cherry Studio au sein de Votre entreprise ou pour des clients entreprises, prenant en charge 10 utilisateurs cumulés ou plus.

3. Vente groupée avec matériel : Vous préinstallez ou intégrez Cherry Studio dans un équipement ou produit matériel pour une vente groupée.

4. Approvisionnement à grande échelle par des institutions publiques ou éducatives : Votre cas d'usage relève d'un projet d'approvisionnement à grande échelle par des institutions gouvernementales ou éducatives, notamment impliquant des exigences sensibles (sécurité, confidentialité des données).

5. Service cloud public : Vous proposez un service cloud public basé sur Cherry Studio.

IV. Redistribution

Vous pouvez distribuer des copies des Matériaux non modifiés ou les fournir dans le cadre d'un produit ou service contenant des Matériaux non modifiés, sous Forme Source ou Forme Objet, à condition de :

1. Fournir une copie du présent Accord à tout autre destinataire des Matériaux ;

2. Conserver dans toutes les copies des Matériaux que Vous distribuez l'avis d'attribution suivant, placé dans un fichier "NOTICE" ou texte similaire distribué avec ces copies : `"Cherry Studio est licencié sous les termes du Cherry Studio LICENSE AGREEMENT, Copyright (c) 上海千彗科技有限公司. Tous droits réservés."`

V. Règles d'utilisation

1. Les Matériaux peuvent être soumis à des contrôles ou restrictions à l'exportation. Vous devez respecter les lois et règlements applicables lors de leur utilisation.

2. Si Vous utilisez les Matériaux ou leurs résultats pour créer, entraîner, affiner ou améliorer un logiciel ou modèle destiné à être distribué, Nous Vous encourageons à indiquer clairement "Built with Cherry Studio" ou "Powered by Cherry Studio" dans la documentation associée.

VI. Propriété intellectuelle

1. Nous conservons la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle sur les Matériaux et les œuvres dérivées créées par ou pour Nous. Sous réserve du respect du présent Accord, la propriété des Modifications et œuvres dérivées créées par Vous sera définie dans la licence commerciale applicable. Sans licence commerciale, Vous ne détenez aucun droit de propriété sur Vos Modifications/œuvres dérivées ; celles-ci restent Notre propriété.

2. Aucune licence d'utilisation de Nos marques commerciales, marques déposées, marques de service ou noms de produits n'est accordée, sauf pour s'acquitter des obligations de notification ou pour une utilisation raisonnable et usuelle dans la description/redistribution des Matériaux.

3. Si Vous engagez une action en justice (y compris une demande reconventionnelle) contre Nous ou toute entité, alléguant que les Matériaux ou leurs résultats enfreignent Vos droits de propriété intellectuelle, toutes les licences accordées par le présent Accord prendront fin à la date d'introduction de la procédure.

VII. Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

1. Nous n'avons aucune obligation de support, de mise à jour, de formation ou de développement de nouvelles versions des Matériaux, ni d'accorder de licences connexes.

2. Les Matériaux sont fournis "TELS QUELS", sans garantie expresse ou implicite (y compris de qualité marchande, de non-contrefaçon ou d'adéquation à un usage particulier). Nous n'offrons aucune garantie concernant leur sécurité/stabilité.

3. En aucun cas Nous ne serons responsables envers Vous des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les Matériaux ou leurs résultats, notamment tout dommage direct, indirect, spécial ou consécutif.

4. Vous Nous défendrez, indemniserez et Nous tiendrez indemnes de toute réclamation faite par un Tiers liée à Votre utilisation ou distribution des Matériaux.

VIII. Durée et résiliation

1. Le présent Accord prend effet lors de Votre acceptation ou accès aux Matériaux et reste valide jusqu'à résiliation selon ses termes.

2. Nous pouvons résilier l'Accord en cas de violation de Vos obligations. Après résiliation, Vous cesserez d'utiliser les Matériaux. Les articles VII, IX et "II. Accord du contributeur" (si applicable) survivront à la résiliation.

IX. Droit applicable et juridiction

1. Le présent Accord et tout litige y afférent sont régis par le droit chinois.

2. Tout litige né du présent Accord relève de la compétence exclusive des tribunaux populaires de Shanghai.